DROIT FISCAL DES AFFAIRES
« […] J’appelle « causes » ce qui est à l’origine de nos choix et de nos décisions, c’est-à-dire
les intentions, les dispositions morales ainsi que les réflexions qu’elles suscitent en nous et
par lesquelles nous en venons à prendre des résolutions et à former des projets […] »,
POLYBE, Histoire, livre III, chap. 1 er , 6.7
La conduite des affaires impose, pour être efficace, des exigences qui commandent davantage que la simple connaissance de la législation fiscale. Il faut aller au-delà pour analyser la manière dont les lois fiscales affectent la prise de décision et le comportement, non seulement de l’entreprise elle-même, mais encore des clients, des employés, des fournisseurs et des concurrents. Manquer à cette compréhension, c’est s’exposer au risque d’une posture désavantageuse sur le plan concurrentiel.
Le cabinet accompagne ses clients dans l’exercice de cette analyse, afin que ceux-ci intègrent pleinement dans leur réflexion la manière dont la législation fiscale peut affecter, non seulement leur bilan économique et leurs performances, mais également leur environnement économique.
La décision d’investir dans certains actifs et d’en délaisser d’autres, le choix d’une politique d’expansion ou de restructuration des activités d’exploitation, la négociation d’un partenariat ou l’acquisition de participations dans d’autres firmes sont autant de résolutions dont le succès dépend d’une intégration véritable de l’approche fiscale et micro-économique dans la gestion de l’entreprise. Cette intégration garantit en outre de ne pas verser dans une artificialité sanctionnée fiscalement.
En dehors de ses missions de conseil, le cabinet accompagne ses clients pour les représenter à l’occasion de procédures de contrôle ou de redressement ouvertes par l’administration fiscale et devant les juridictions en cas de litiges appelant une solution judiciaire.