DROIT ET FISCALITé DU PATRIMOINE

Le droit civil est d’une richesse inestimable dans l’optimisation patrimoniale. Aussi le professionnel du droit patrimonial est-il un acteur indispensable du marché du conseil patrimonial. Son rôle se distingue de celui qu’exerce le professionnel de la finance dans la gestion de portefeuille. Le conseiller patrimonial n’exerce pas à proprement parler une activité de gestion. Le conseil patrimonial relève pour l’essentiel de la construction et non de l’entretien du matériau.

Ainsi le cabinet assiste-t-il ses clients,  titulaires de patrimoines professionnels ou privés, dans l’analyse de leur situation actuelle et dans l’élaboration d’une stratégie destinée à optimiser leurs objectifs patrimoniaux. Il exerce auprès d’eux la fonction de conseiller économique et financier, de conseiller juridique et de conseiller fiscal au service de la protection de leur patrimoine. Il aide au choix des matériaux et des structures qui constitueront le patrimoine et intervient dans leur organisation comme dans leur mise en œuvre.

Correctement compris, le droit comme la fiscalité peuvent être mis au service de l’organisation patrimoniale. Le droit a la capacité d’apporter des solutions pertinentes à la satisfaction des objectifs patrimoniaux : le développement du patrimoine dépend en effet, non seulement de la qualité des actifs primaires acquis, mais également, sinon davantage, de la manière de les acquérir ou de la manière de les détenir.

Le cabinet accompagne ses clients dans le choix des techniques juridiques et fiscales permettant l’optimisation des stratégies patrimoniales visant, soit à assurer le développement du patrimoine, soit à le transmettre. Il intervient aux côtés de ceux ci à chaque étape de l’élévation de l’édifice à construire, de la composition première à la phase de croissance et jusqu’aux avant-postes de la planification successorale.